Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VET-CITY
JOLY IVAN

Numéro de dépôt :
99822855
Date de dépôt :
05/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque VET-CITY

Déposée le 5 novembre 1999 par JOLY IVAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VET-CITY »

Le déposant est JOLY IVAN, domicilié(e) 2, RUE DES EAUX, 77460 SOUPPES/LOING - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOLY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 25 28

JOLY IVAN a également déposé les autres marques suivantes : VET-CITY


JOLY IVAN - 2, RUE DES EAUX, 77460 SOUPPES/LOING - France


JOLY - France


Inscription le 4 décembre 2002 - Rejet total n°360583 - Publication au BOPI 2002-12-04

Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51

Produits pharmaceutiques vétérinaires, shampoings, antiparasitaires pour animaux, produits d'hygiène. Vêtements, chaussures. Jeux et jouets.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].